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Nouveau code de la route au maroc 2eme partie
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Nouveau code de la route au maroc 2eme partie
Fautes passibles d’une amende de 300 DH
Conducteur
- Dépassement de la vitesse de moins de 10 km/h au dessus de la vitesse maximale autorisée.
- Conducteur gênant la marche normale des véhicules;
- Usage prolongé et gênant d’avertisseur sonore en agglomération;
- Cycle, cyclomoteur, tricycle et quadricycle tractant une remorque;
- Conducteur d’un cycle, cyclomoteur, tricycle et quadricycle, véhicule à traction animale ou voiture à bras n’empruntant pas les voies affectées à la circulation des usagers de sa catégorie;
- Conducteur laissant ses animaux en pâturage dans l’emprise de la voie publique autre que l’autoroute.
Véhicule
- Ferrure d’attelage non justifiée, montée sur un véhicule ne tractant pas de remorque
- Appareil agricole ne portant pas en évidence, à droite, l’indication du poids totale roulant autorisé;
- Phare de secours spécial inexistant pour véhicule de transport en commun;
- Non fonctionnement d’avertisseur sonore des véhicules automobiles;
- Véhicule agricole à moteur , appareil agricole et engin de travaux publics circulant sur la voie publique non équipé d’un avertisseur sonore de route ou d’avertisseur sonore urbain;
- Inexistence de dispositif de lave-glace du pare-brise avant ou son mauvais état de fonctionnement;
- Véhicule agricole à moteur, appareil agricole et engin de travaux publics, muni de pare-brise; non doté d’essuie-glaces;
- Défaut de l’un des deux rétroviseurs externes pour : véhicules automobiles, véhicules agricoles à moteur, appareils agricoles à moteur, véhicules agricoles à moteur, appareils agricoles et engins de travaux publics ayant une cabine fermée, motocycles, tricycles ou quadricycles à moteur;
- Véhicules, ensemble de véhicules, véhicules articulés ou train double dont le poids réel excède de moins de 10% le poids total en charge autorisé;
- Absence des dispositifs réfléchissants de signalisation réglementaire imposés aux cycles, tricycles et cyclomoteurs;
- Cyclomoteur émettant des bruits susceptibles de causer une gêne aux usagers de la route et aux riverains;
- Freins défectueux d’un cycle , tricycle et quadricycles;
- Cycle, cyclomoteur, tricycle et quadricycles non équipés d’avertisseurs sonores.
Conducteur
- Dépassement de la vitesse de moins de 10 km/h au dessus de la vitesse maximale autorisée.
- Conducteur gênant la marche normale des véhicules;
- Usage prolongé et gênant d’avertisseur sonore en agglomération;
- Cycle, cyclomoteur, tricycle et quadricycle tractant une remorque;
- Conducteur d’un cycle, cyclomoteur, tricycle et quadricycle, véhicule à traction animale ou voiture à bras n’empruntant pas les voies affectées à la circulation des usagers de sa catégorie;
- Conducteur laissant ses animaux en pâturage dans l’emprise de la voie publique autre que l’autoroute.
Véhicule
- Ferrure d’attelage non justifiée, montée sur un véhicule ne tractant pas de remorque
- Appareil agricole ne portant pas en évidence, à droite, l’indication du poids totale roulant autorisé;
- Phare de secours spécial inexistant pour véhicule de transport en commun;
- Non fonctionnement d’avertisseur sonore des véhicules automobiles;
- Véhicule agricole à moteur , appareil agricole et engin de travaux publics circulant sur la voie publique non équipé d’un avertisseur sonore de route ou d’avertisseur sonore urbain;
- Inexistence de dispositif de lave-glace du pare-brise avant ou son mauvais état de fonctionnement;
- Véhicule agricole à moteur, appareil agricole et engin de travaux publics, muni de pare-brise; non doté d’essuie-glaces;
- Défaut de l’un des deux rétroviseurs externes pour : véhicules automobiles, véhicules agricoles à moteur, appareils agricoles à moteur, véhicules agricoles à moteur, appareils agricoles et engins de travaux publics ayant une cabine fermée, motocycles, tricycles ou quadricycles à moteur;
- Véhicules, ensemble de véhicules, véhicules articulés ou train double dont le poids réel excède de moins de 10% le poids total en charge autorisé;
- Absence des dispositifs réfléchissants de signalisation réglementaire imposés aux cycles, tricycles et cyclomoteurs;
- Cyclomoteur émettant des bruits susceptibles de causer une gêne aux usagers de la route et aux riverains;
- Freins défectueux d’un cycle , tricycle et quadricycles;
- Cycle, cyclomoteur, tricycle et quadricycles non équipés d’avertisseurs sonores.
alahcen2001- Nombre de messages : 1984
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Statut : resident permanent
Date d'inscription : 12/05/2006
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